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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E
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RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM
S.A. C.A.R.E.

Numéro de dépôt :
95588744
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.R.E domicilié(e) 18-22 RUE BERNARD, 93012 BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD MANNET - France.

La marque RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS RESISTANCE MAGNETIC SYSTEM est expirée depuis le 15 septembre 2005.

C.A.R.E a également déposé les autres marques suivantes : NORDWOK , DRACAR , ROWING AIR FORCE , NARCISSE , DIKAR DIFFUSION POUR KINESITHERAPEUTES D'APPAREILS DE REEDUCATION , VOTRE MEILLEUR PARTENAIRE FITNESS. , PHYSIOCARE , POMPE , THERMO-CARE , RAMEUR AIR FORCE


S.A. C.A.R.E. - 18-22 RUE BERNARD, 93012 BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 301291720


MR BERNARD MANNET - France


Inscription le 2 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371619 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils de rééducation Vélos, tricycles, monoroue.Articles de gymnastique, articles de sport, articles de musculation (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].